La tuile « Ancienneté du volet RPS » donne une date et une durée. Le volet RPS est la partie de votre document unique consacrée aux risques psychosociaux. La tuile compte les mois écoulés depuis sa finalisation, et rappelle les règles d'actualisation du document unique.
La tuile, de haut en bas
Étape 1 sur 5
Le cockpit s'ouvre depuis « Pilotage », dans le menu de gauche. « Ancienneté du volet RPS » ferme la rangée de trois tuiles, à droite de « Couverture des risques » et de « Plan d'action ».
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- La rangée des trois tuiles
- La tuile « Ancienneté du volet RPS »
Étape 2 sur 5
La pastille en tête de tuile porte « Finalisé le », suivi de la date du dernier volet finalisé, ou la mention « Aucun volet finalisé ». La phrase du dessous reprend cette date et l'ancienneté, comptée en mois même au-delà de douze.
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- La pastille d'état et sa date
- La phrase d'ancienneté, comptée en mois
Étape 3 sur 5
Une ligne de plus s'intercale quand l'ancienneté approche de l'échéance annuelle, entre la phrase d'ancienneté et les rappels d'actualisation.
Étape 4 sur 5
Les deux rappels d'actualisation suivent. Ils citent l'article R. 4121-2 du code du travail, la mise à jour au moins annuelle dans les entreprises d'au moins onze salariés, et les mises à jour déclenchées par un aménagement important ou par une information nouvelle. La réserve vient ensuite.
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- Le rappel d'actualisation du document unique
- La réserve : une ancienneté calendaire
Étape 5 sur 5
Cliquez « Programme annuel de prévention », au pied de la tuile, pour ouvrir le programme.
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- La réserve au pied de la tuile
- Le lien « Programme annuel de prévention »
Comment l'ancienneté est comptée
Le point de départ est la date de finalisation du dernier volet finalisé. Un brouillon ne compte pas, quelle que soit sa date, et un volet finalisé sans date de finalisation reste de côté, puisque son ancienneté n'aurait pas d'origine.
La durée s'exprime en mois calendaires révolus, au-delà de douze comme en deçà : un volet finalisé il y a dix-sept mois porte une ancienneté de 17 mois. Le compte est refait à chaque affichage de la page.
Tant qu'aucun volet n'a jamais été finalisé, la tuile écrit « Aucun volet RPS finalisé à ce jour : l'ancienneté ne peut pas être établie. »
La ligne qui annonce l'approche de l'échéance
Cette ligne apparaît dès onze mois révolus, un mois avant le rappel d'actualisation annuelle. Elle prend l'un des trois textes suivants, selon ce que l'effectif enregistré permet de dire.
- Effectif d'au moins onze salariés : « L'ancienneté approche du rappel d'actualisation annuelle. »
- Effectif inférieur à onze salariés : « L'ancienneté approche d'un an. »
- Effectif inconnu : « L'ancienneté approche d'un an ; l'effectif enregistré ne permet pas de dire si le rappel annuel s'applique. »
L'effectif retenu ici est la somme des effectifs déclarés sur les cibles actives de la dernière campagne lancée, tels qu'ils ont été gelés à son lancement. Le même constat peut apparaître dans la tuile « Points d'attention », sous le titre « Ancienneté du volet RPS ». Voir Lire les points d'attention et les suivre.
Si ça ne se passe pas comme prévu
- La pastille affiche « Aucun volet finalisé ». L'ancienneté se compte depuis une date de finalisation, donc elle reste sans valeur tant qu'aucun volet n'a été finalisé. Un brouillon généré ne suffit pas. Voir Générer le volet RPS du document unique et Finaliser le volet RPS.
- La ligne d'approche parle d'un an sans dire si le rappel annuel s'applique. Deux situations donnent ce texte : aucune campagne n'a encore été lancée, ou les cibles de la dernière campagne lancée ne portent aucun effectif. La liste des campagnes dit laquelle des deux. Ces effectifs sont gelés au lancement, donc une déclaration faite maintenant vaudra pour la campagne suivante. Voir Déclarer l'effectif d'une unité.
- Le lien « Programme annuel de prévention » n'apparaît pas. Ce lien demande un rôle qui ouvre le programme annuel de prévention. L'attribution se demande à la personne qui gère les accès de l'entreprise. Voir Qui voit quoi : rôles et périmètres.
- La tuile porte « Cette donnée ne vous est pas destinée » à la place d'une date. Votre rôle ou votre périmètre ne couvre pas la source de cette tuile. Voir Pourquoi une tuile n'affiche jamais « 0 ».